L’AHNA respecte le droit d’auteur

Les enjeux de l'AHNA

Des copies de sauvegarde respectueuses du droit d’auteur

Chacune de nos copies de sauvegarde de la littérature grise est réalisée de manière provisoire et à des fins internes de localisation de l’information. Pour repérer les mots-clefs (les chaînes de caractères), nous utilisons des robots-logiciels car ils sont infiniment plus rapides, plus fiables et moins coûteux que des chercheurs dont nous risquons surtout d’abimer les yeux. Comme nous ne visons pas à une reproduction à des fins commerciales, le retraitement de l’information, sa synthèse, sa transformation en une donnée numérique brute est entièrement compatible avec la législation sur le droit d’auteur. En effet, ce qui fait l’œuvre, c’est la façon dont les informations sont présentées, la formulation du discours, l’exposé en lui-même. Le fait que 1515 corresponde à la date de la bataille de Marignan ne fait l’objet d’aucun droit d’auteur. La seigneurie de Mirebeau a pu recevoir, un siècle plus tard, tel privilège… et l’on peut connaître précisément cette information grâce à telle thèse et à travers le carton X-1664 des archives départementales de la Vienne… cela ne fait pas plus l’objet d’une propriété intellectuelle. 

L’intervention manuelle

L’intervention manuelle consiste en la vérification par comparaison, voire la correction, l’enrichissement et la synthèse de l’information repérée ; bref à sa reformulation selon nos standards scientifiques et techniques. Cette étape de traitement ne peut être confiée qu’à un enseignant-chercheur qualifié. Elle fera également l’objet de la formation pratique en humanités numériques d’un chercheur en formation, doctorant ou masterant. À plus long terme, on peut envisager de procéder à une suite de procédures semblables à travers d’autres supports – articles provenant des revues de sociétés savantes associées à l’AHNA, organismes conventionnés avec nous, travaillant déjà avec nous ou qui le feront à l’avenir. On peut également envisager des campagnes de tamisage touchant à certains livres de référence concernant la région. Là encore, les principes de la propriété intellectuelle seront respectés : nous ferons des copies de sauvegarde de livres régulièrement acquis et à des fins strictement internes.